Mondialisation.ca, 6 décembre 2014
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http://www.mondialisation.ca/mh17-lukraine-impliquee-dans-une-enquete-sur-un-crime-quelle-a-peut-etre-commis/5418262
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Plusieurs auteurs ont récemment tenté de comprendre pourquoi la Malaisie ne fait pas partie de l’équipe commune d’enquête sur le vol MH17 et pourquoi l’Ukraine, elle, un suspect dans cette affaire, en fait partie. Les questions que nous devrions d’abord poser sont les suivantes : qu’est-ce exactement que l’équipe commune d’enquête, dans quel cadre juridique fonctionne-t-elle et pourquoi a-t-elle été mise sur pied?
Il existe en réalité plusieurs enquêtes en cours sur l’attentat du MH17. Nous allons cependant nous concentrer sur deux d’entre elles que les gens semblent confondre : la première enquête officielle menée par l’Onderzoeksraad Voor Veiligheid (Bureau néerlandais pour la sécurité, OVV), lequel a publié un rapport préliminaire le 9 septembre 2014, et celle de l’équipe commune d’enquête, créée le 7 août 2014.
La première enquête, menée par l’OVV, une organisation indépendante, est régie par la Convention relative à l’aviation civile internationale, également connue sous le nom de convention de Chicago, élaborée par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), une agence des Nations Unies.
Dans le cas d’un accident d’avion, c’est « lÉtat sur le territoire duquel laccident ou lincident sest produit qui est responsable de lenquête », selon le protocole de l’annexe 13.
À la demande de l’Ukraine, les Pays-Bas mènent l’enquête par le biais du Bureau néerlandais pour la sécurité. Il ne s’agit pas d’une infraction au protocole, puisque l’État d’occurrence, dans ce cas l’Ukraine, peut déléguer l’enquête « en totalité ou en partie, [...] à un autre État, par accord et consentement mutuel ». ( Annexe 13 de la Convention sur l’aviation civile internationale, paragraphe 5.1 )
L’article 26 de la convention de Chicago stipule par ailleurs :
« Il est donné à l’État dans lequel l’aéronef est immatriculé [la Malaisie] la possibilité de nommer des observateurs pour assister à l’enquête et l’État procédant à l’enquête lui communique le rapport et les constatations en la matière. »
Les États qui participent à l’enquête du Bureau néerlandais pour la sécurité sont la Malaisie, l’Ukraine, la Fédération de Russie, le Royaume-Uni, les États-Unis d’Amérique et l’Australie. Outre l’Ukraine, les États-Unis et la Russie, tous les autres pays participant à l’enquête avaient des ressortissants à bord du MH17. Le fait que d’autres États participent à l’enquête est également conforme à la pratique courante. Cette enquête suit donc les règles et recommandations internationales de la convention de Chicago.
Le « seul objectif » de l’enquête du Bureau néerlandais pour la sécurité est de « prévenir des accidents et des incidents similaires » non pas de « chercher la faute ni de désigner des coupables ». En d’autres termes, il ne s’agit pas d’une enquête criminelle. (Rapport préliminaire (en anglais), Bureau néerlandais pour la sécurité, 9 septembre 2014)
Il s’agit cependant, comme nous le verrons, de l’objectif spécifique de l’équipe commune d’enquête (ECE) : mener une enquête criminelle et « désigner des coupables ». Il s’agit d’une entité européenne menant une enquête criminelle dans un cadre juridique européen et qui, contrairement au Bureau de la sécurité néerlandais, n’a pas à respecter les règles de l’OACI. L’ECE peut inclure n’importe qui et n’importe quel État, mais le plus important est que contrairement à l’enquête de l’OVV, elle n’est pas tenue d’inclure la Malaisie.
En quoi consiste exactement une équipe commune d’enquête (ECE)?
Sous les auspices d’Europol et d’Eurojust :
Une ECE est une équipe composée avec des variantes selon les systèmes juridiques nationaux de juges dinstruction, de procureurs et denquêteurs de plusieurs pays, établie pour une durée déterminée et par le biais dun accord écrit, dans le but de mener des investigations dans un ou plusieurs des États concernés. ( Le réseau dexperts: Equipes communes denquête (ECE), Eurojust. Notons que dans l’article en anglais il est spécifié qu’il s’agit d’enquêtes criminelles : « to carry out criminal investigations in one or more of the involved States », Joint Investigation Teams, Historical background, Eurojust)
L’ équipe sera dirigée par une personne de l’État dans lequel l’équipe intervient. Bien que les membres de l’équipe puissent provenir de diverses juridictions, ils doivent exercer leurs fonctions conformément à la législation nationale du territoire où l’enquête se déroule. (General Legal Basis for JITs)
Les ECE peuvent aussi être mises en place avec des pays hors de l’Union européenne, à condition qu’une base juridique permettant la création d’une telle ECE existe entre les pays concernés. La base juridique peut prendre la forme d’un instrument juridique international, d’un accord bilatéral ou multilatéral ou d’une législation nationale (par exemple d’un article respectif (s) dans le code de procédure pénale). (Ibid.)
Les participants peuvent provenir non seulement des organes et agences de l’UE, par exemple Europol, Eurojust, l’OLAF, etc., mais aussi des États tiers et de leurs agences, par exemple le FBI (Joint Investigation Teams Manual)
L’Ukraine a adhéré à la Convention européenne d’entraide judiciaire en matière pénale et peut donc mettre en place un ECE. En Ukraine, l’autorité « qui décide de la mise en place d’une équipe commune d’enquête est le Bureau du procureur général de l’Ukraine ». Les règles et règlements des ECE peuvent être consultées dans l’Article 20 du Deuxième Protocole additionnel à la Convention européenne d’entraide judiciaire en matière pénale.
Comme vous pouvez le voir, il y a clairement deux enquêtes, oeuvrant dans des contextes juridiques différents et dont les objectifs ne sont pas les mêmes. Il convient de noter que nulle part dans le rapport préliminaire de l’OVV ne figure le terme « crime ».
Création d’une ECE à La Haye : qui dirige cette enquête criminelle?
L’ECE a été créée à la fin de juillet, lorsque « les procureurs et les enquêteurs des 12 pays impliqués dans l’enquête sur l’accident du vol MH17 de Malaysia Airlines se sont réunis à Eurojust à La Haye pour discuter de leur stratégie de coopération judiciaire ». (Eurojust coordination meeting: investigations into Flight MH17, Eurojust, La Haye, 28 juillet, 2014)
Le communiqué de presse d’Eurojust mentionne par ailleurs :
Le ministère public néerlandais a entrepris la coordination de la coopération internationale et a demandé l’assistance d’Eurojust dans l’organisation de la réunion de coordination d’aujourd’hui. Eurojust est l’organisme de coordination et de coopération judiciaire de l’UE. Son mandat est de faciliter la coordination et la coopération des États membres. Il peut également inviter des pays en dehors de l’Union européenne à participer aux réunions de coordination afin de planifier des stratégies dans la lutte contre les formes graves de criminalité organisée.
Lors de la réunion d’aujourd’hui, présidée par M. Han Moraal, représentant des Pays-Bas au sein d’Eurojust, les représentants des 11 pays ayant des citoyens parmi les victimes étaient présents, soit les Pays-Bas, l’Australie, la Malaisie, le Royaume-Uni, la Belgique, l’Allemagne, les Philippines, le Canada, la Nouvelle-Zélande, l’Indonésie et les États-Unis. L’Ukraine, Europol et Interpol, étaient également représentés.
Le but de la réunion d’aujourd’hui à Eurojust était de discuter de la coopération et des moyens d’élargir et d’accélérer les enquêtes, y compris par la mise sur pied d’une équipe commune d’enquête (ECE). L’ECE se concentrera d’abord sur l’enquête technique et judiciaire en Ukraine, le lieu de l’acte criminel. (Ibid.)
Contrairement à l’OVV, un organisme indépendant, le ministère public néerlandais, qui « a entrepris la coordination de la coopération internationale » est une entité gouvernementale. Le communiqué de presse d’Eurojust indique que l’enquête, initiée par les Néerlandais, aura lieu en Ukraine. Est-elle menée en vertu du droit national ukrainien ou néerlandais? Rappelons-nous que selon le fondement juridique général des ECE (General Legal Basis for JITs), « l’équipe sera dirigée par une personne de l’État dans lequel l’ECE est en fonction » et même si « les membres de l’équipe peuvent provenir de diverses juridictions, ils exerceront leurs fonctions conformément à la législation nationale du territoire où l’enquête se déroule ».
Ce que le communiqué de presse ci-dessus ne mentionne toutefois pas, est que « le Bureau du procureur général ukrainien était parmi ceux qui ont initié la formation d’un groupe d’enquête internationale », selon un article de l’agence Interfax.
Est-ce à dire que, puisque l’enquête de l’ECE se déroule en Ukraine, elle est régie par la loi ukrainienne et que l’Ukraine, l’un des suspects dans cette affaire, mène l’enquête? Si oui, cette enquête de l’ECE n’a aucune crédibilité et n’est aucunement indépendante. Il s’agit plutôt d’une parodie de justice.
Le procureur général ukrainien Vitaliy Yarema a déclaré:
« C’est notre priorité, voire notre devoir envers la communauté internationale, de mener une enquête approfondie sur cette tragédie et de rétablir la justice [...] “(Ukrainian Prosecutor General: Intl probe into MH17 flight crash to go on, Interfax, 29 octobre, 2014)
Interfax ajoute :
Le Bureau du procureur général a rappelé que l’accord pour la mise en oeuvre d’un groupe d’enquête conjoint avec les Pays-Bas, la Belgique, l’Australie, l’Ukraine, la Malaisie et Eurojust a été signé le 7 août, 2014.
Cet accord d’ECE, initié à La Haye le 28 juillet 2014, comprend un accord de non-divulgation entre tous les pays sauf la Malaisie, qui ne s’est vue accorder qu’un statut de « participant » :
Dans le cadre de l’accord entre quatre pays signé le 8 août entre l’Ukraine, les Pays-Bas, la Belgique et l’Australie, les informations relatives aux progrès et aux résultats de l’enquête sur la catastrophe resteront confidentielles.
Cela a été confirmé lors d’un breffage à Kiev sous les auspices du bureau du procureur général Iouri Boychenko. Selon ses dires, les résultats de l’enquête seront publiés seulement s’il y a consensus entre toutes les parties qui ont signé l’accord.
Chacun des signataires a le droit d’opposer son veto à la publication des résultats de l’enquête sans explication.
Après la signature de cet accord, la Verkhovna Rada de l’Ukraine a ratifié l’accord et a permis la participation du personnel malaisien à l’enquête. (The Causes of the MH17 Crash are Classified. Ukraine, Netherlands, Australia, Belgium Signed a Non-disclosure Agreement, Live Journal 23 août 2014)
Donc, l’une des principales différences entre l’enquête du Bureau néerlandais pour la sécurité et l’enquête de l’ECE est que dans l’enquête de l’OVV : « Il est donné à l’État dans lequel l’aéronef est immatriculé [la Malaisie] la possibilité de nommer des observateurs pour assister à l’enquête et l’État procédant à l’enquête lui communique le rapport et les constatations en la matière. »
L’ECE, en revanche, n’est pas tenue de « communiquer le rapport et les conclusions » à la Malaisie.
Le 9 octobre, les ministres néerlandais des Affaires étrangères Frans Timmermans et de la Défense Jeanine Hennis-Plasschaert ont écrit ce qui suit dans une lettre au Président de la Chambre des représentant néerlandais :
Une réunion a eu lieu à Eurojust le 28 Juillet 2014, jetant les bases d’une bonne relation de travail entre les autorités de police et de la justice des pays impliqués. Cela s’est traduit entre autres par la création d’une équipe commune d’enquête (ECE), comprenant des représentants des Pays-Bas, de l’Australie, de la Belgique, de l’Ukraine et de la Malaisie [en tant que « participant »]. Cette équipe va ouvrir la voie à une meilleure coopération internationale, en facilitant l’échange des connaissances, de l’expertise et des preuves.
Comment le fait d’exclure la Malaisie de l’équipe et de lui accorder un statut inférieur dans l’enquête ouvre-t-il « la voie à une meilleure coopération internationale, facilitant l’échange des connaissances, de l’expertise et des preuves »? Cela fait exactement le contraire.
Des représentants malaisiens se sont plaints à la fin de novembre d’avoir été exclus de l’ECE et se sont rendus aux Pays-Bas le 3 décembre pour discuter de leur statut :
« Le 3 décembre, l’inspecteur général de la police (IGP) et le procureur général (AG) de la Malaisie se rendront aux Pays-Bas pour discuter entre autres, du rôle de l’équipe malaisienne dans les enquêtes internationales conjointes sur l’attentat du vol MH17 de Malaysia Airlines en juillet [...]
« À l’heure actuelle, la Malaisie ne fait pas partie de l’équipe commune d’enquête. Nous sommes simplement un participant. Nous devons être inclus dans cette équipe », a-t-il dit [...]
Actuellement, les Pays-Bas, la Belgique, l’Ukraine et l’Australie sont dans l’équipe commune d’enquête.
Au cours de sa visite en Malaisie au début du mois, le premier ministre néerlandais Mark Rutte avait accepté la participation de la Malaisie à l’enquête internationale. ( MH17: IGP, AG Off Pour les Pays-Bas le 3 décembre , Bernama 19 novembre 2014)
Pourquoi la Belgique fait-elle partie de l’ECE et non la Malaisie? Quatre Belges sont morts dans l’accident par rapport à 43 Malaisiens. Mais plus important encore, c’est un avion malaisien qui a été attaqué. Comment la Malaisie peut-elle être exclue de cette enquête? Certains auteurs soutiennent que cela est dû au fait que la Malaisie hésite à accuser les Russes ou les séparatistes de Donetsk sans que des preuves irréfutables démontrent leur culpabilité.
Silence médiatique sur le rapport officiel de l’Ukraine accusant la Russie et les « rebelles prorusses »
L’Ukraine n’a cependant pas hésité à pointer du doigt les militants dans la région de Donetsk. Il convient de rappeler que le jour même de la signature de l’accord de l’ECE le 7 août 2014, les Services secrets de l’Ukraine (SBU) ont publié leur propre rapport d’enquête intitulé Terrorists and Militants planned cynical terrorist attack at Aeroflot civil aircraft (Des terroristes et des militants ont planifié une sinistre attaque terroriste contre un avion de ligne d’Aeroloft).Ce rapport, qui accuse les « rebelles prorusses , est pratiquement passé inaperçu dans les médias traditionnels.
Selon le rapport officiel du SBU intitulé Des terroristes et des militants ont planifié une sinistre attaque terroriste contre un avion de ligne d’Aeroloft, la milice de Donetsk (avec le soutien de Moscou) visait un avion de passagers russe Aeroflot et a abattu l’avion de ligne malaisien MH17 par erreur. Voilà la version officielle du gouvernement ukrainien qui n’a pas été signalée par les médias dominants.
Après la publication du rapport du SBU, le médias occidentaux se sont tus. (Michel Chossudovsky, Desperate MH17 Intelligence Spin. Ukraine Secret Service Contends that Pro-Russian Rebels had Targeted a Russian Passenger Plane. But Shot Down Flight MH17 by Mistake, 11 août 2014)
Pourquoi l’Ukraine a publié un rapport accusant les séparatistes le jour même où elle s’est jointe à l’équipe d’enquête ? Et pourquoi la presse traditionnelle n’en a-t-elle pas parlé ? Nous ne pouvons que spéculer, mais il est étrange que les médias n’en aient pas fait une nouvelle de « dernière heure ».
Les gouvernements occidentaux, en particulier les États-Unis, ont été prompts à jeter le blâme sur la Russie et/ou les militants de l’est de l’Ukraine, lesquels avaient, selon eux, « abattu l’avion de passagers » avec un missile. Sans la moindre preuve, cette version des faits a été ressassée par les grands médias occidentaux et elle l’est encore aujourd’hui, même si le rapport préliminaire publié par le Bureau néerlandais pour la sécurité en septembre dernier ne mentionne même pas une seule fois le terme « missile ». On a plutôt utilisé le terme très inhabituel « objets à grande énergie » pour décrire ce qui avait frappé l’avion et causé sa perte.
Autre fait importance, une législation cruciale introduite au Congrès, H.Res US. 758, fait référence à l’attentat du MH17 prétendument commis par la Russie et les séparatistes prorusses comme potentiel casus belli, lequel pourrait être utilisé pour justifier une action militaire contre la Fédération de Russie.
Considérant que le vol MH17 de Malaysia Airlines, un avion civil, a été détruit par un missile de fabrication russe fourni par la Fédération de Russie aux forces séparatistes dans l’est de l’Ukraine, entraînant la perte de 298 innocents; (Voir le texte complet de H.Rep. 758, 113e Congrès, 14 novembre, 2014)
Pour les gouvernements occidentaux et leurs médias serviles, le rapport préliminaire « prouve » qu’ils avaient raison : «objets à grande énergie » confirme qu’un missile a abattu l’avion. Pourquoi alors ne pas avoir utilisé le terme « missile » dans le rapport?
Des analystes indépendants ainsi que le moniteur de l’OSCE Michael Bociurkiw ont plutôt mentionné qu’aucune trace de missile n’avait été trouvée sur la carcasse, seulement des trous ressemblant à ceux d’une mitrailleuse, une preuve qui corrobore le témoignage du controleur de trafic aérien espagnol selon lequel des avions de chasse ukrainiens avaient abattu le MH17. Des témoins oculaires sur le terrain ont également déclaré au service russe de la BBC avoir vu des avions de chasse ukrainiens voler aux côtés du MH17 avant qu’il ne s’écrase. Le rapport a été censuré par la BBC. (Vous pouvez voir et lire la transcription dans cet article: Deleted BBC Report. Ukrainian Fighter Jet Shot Down MHI7″, Donetsk Eyewitnesses)
Cela pose un sérieux problème que l’Ukraine fasse partie d’une enquête sur un incident dans lequel elle est suspecte, alors que la victime principale, la Malaisie, en est exclue. L’enquête doit inclure tous les suspects ainsi que les victimes ou aucun d’entre eux. Mais le plus important, l’Ukraine ne doit pas conduire une enquête sur un crime qu’elle a peut-être commis.
Julie Lévesque
Article publié initialement en anglais: MH17: What is the Joint Investigation Team, What Is It for, Whos Leading it and Why is Malaysia Excluded?, le 3 décembre 2014
Julie Lévesque est journaliste et chercheure au Centre de recherche sur la mondialisation
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